1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Service historique de la Défense
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché concerne la réalisation de nouvelles reliures pleine toile, demi-toile ou demi-cuir avec l?utilisation de la méthode de reliure dite traditionnelle, sur des périodiques et des monographies pour les collections à vocation patrimoniale de la bibliothèque du Service historique de la Défense.
Description: Le présent marché concerne la réalisation de nouvelles reliures pleine toile, demi-toile ou demi-cuir avec l?utilisation de la méthode de reliure dite traditionnelle, sur des périodiques et des monographies pour les collections à vocation patrimoniale de la bibliothèque du Service historique de la Défense.
Identifiant de la procédure: addd8acc-368d-46bd-81ba-50bea5810a92
Identifiant interne: ARM/SGA/DMCA/SHD/SG/BFA/02/2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79971000 Services de reliure et de finition
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Reliure sur périodiques et monographies conservés par la Bibliothèque du Service historique de la Défense, sites de Brest, Cherbourg et Caen
Description: Le présent marché public a pour objet la définition des clauses techniques particulières relatives à l?exécution des travaux de reliure traditionnelle pour les collections à vocation patrimoniale de la bibliothèque du Service historique de la Défense, dans neuf des dix implantations géographiques du SHD : Brest, Caen, Châtellerault, Cherbourg, Lorient, Pau, Rochefort, Toulon et Vincennes. Les nouvelles reliures sont effectuées sur des documents neufs ou anciens, en bon état ou usagés. Elles peuvent être complétées par des prestations associées telles que des petites réparations, exécutées lors des travaux de reliure et ayant pour but d?assurer la résistance mécanique des documents, monographies ou périodiques, de façons à garantir leur bonne conservation et leur communication au public. Les réparations les plus courantes portent sur les mors, le dos, les coins, les coutures, la pose de serpentes, les fonds de cahier, la réparation de déchirures sur des cartes ou des dépliants. Le lot
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79971000 Services de reliure et de finition
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Service historique de la Défense
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Reliure sur périodiques et monographies conservés par la Bibliothèque du Service historique de la Défense, site de Toulon
Description: Le présent marché public a pour objet la définition des clauses techniques particulières relatives à l?exécution des travaux de reliure traditionnelle pour les collections à vocation patrimoniale de la bibliothèque du Service historique de la Défense, dans neuf des dix implantations géographiques du SHD : Brest, Caen, Châtellerault, Cherbourg, Lorient, Pau, Rochefort, Toulon et Vincennes. Les nouvelles reliures sont effectuées sur des documents neufs ou anciens, en bon état ou usagés. Elles peuvent être complétées par des prestations associées telles que des petites réparations, exécutées lors des travaux de reliure et ayant pour but d?assurer la résistance mécanique des documents, monographies ou périodiques, de façons à garantir leur bonne conservation et leur communication au public. Les réparations les plus courantes portent sur les mors, le dos, les coins, les coutures, la pose de serpentes, les fonds de cahier, la réparation de déchirures sur des cartes ou des dépliants. Le lot
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79971000 Services de reliure et de finition
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Service historique de la Défense
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Reliure sur périodiques et monographies conservés par la Bibliothèque du Service historique de la Défense, site de Vincennes
Description: Le présent marché public a pour objet la définition des clauses techniques particulières relatives à l?exécution des travaux de reliure traditionnelle pour les collections à vocation patrimoniale de la bibliothèque du Service historique de la Défense, dans neuf des dix implantations géographiques du SHD : Brest, Caen, Châtellerault, Cherbourg, Lorient, Pau, Rochefort, Toulon et Vincennes. Les nouvelles reliures sont effectuées sur des documents neufs ou anciens, en bon état ou usagés. Elles peuvent être complétées par des prestations associées telles que des petites réparations, exécutées lors des travaux de reliure et ayant pour but d?assurer la résistance mécanique des documents, monographies ou périodiques, de façons à garantir leur bonne conservation et leur communication au public. Les réparations les plus courantes portent sur les mors, le dos, les coins, les coutures, la pose de serpentes, les fonds de cahier, la réparation de déchirures sur des cartes ou des dépliants. Le lot
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79971000 Services de reliure et de finition
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Service historique de la Défense
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Reliure sur périodiques et monographies conservés par la Bibliothèque du Service historique de la Défense, sites de Rochefort, Lorient, Châtellerault et Pau
Description: Le présent marché public a pour objet la définition des clauses techniques particulières relatives à l?exécution des travaux de reliure traditionnelle pour les collections à vocation patrimoniale de la bibliothèque du Service historique de la Défense, dans neuf des dix implantations géographiques du SHD : Brest, Caen, Châtellerault, Cherbourg, Lorient, Pau, Rochefort, Toulon et Vincennes. Les nouvelles reliures sont effectuées sur des documents neufs ou anciens, en bon état ou usagés. Elles peuvent être complétées par des prestations associées telles que des petites réparations, exécutées lors des travaux de reliure et ayant pour but d?assurer la résistance mécanique des documents, monographies ou périodiques, de façons à garantir leur bonne conservation et leur communication au public. Les réparations les plus courantes portent sur les mors, le dos, les coins, les coutures, la pose de serpentes, les fonds de cahier, la réparation de déchirures sur des cartes ou des dépliants. Le lot
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79971000 Services de reliure et de finition
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Service historique de la Défense
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Service historique de la Défense
Numéro d’enregistrement: 15000161800027
Adresse postale: Château de Vincennes Avenue de Paris
Ville: Vincennes cedex
Code postal: 94306
Pays: France
Téléphone: 0141932278
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f51cefbc-0390-4d8e-a950-1ea69aa7734f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2024 11:23:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 248696-2024
Numéro de publication au JO S: 83/2024
Date de publication: 26/04/2024
