A proximité de Vannes 56019 Morbihan
Acheteur : Ville Vannes
7, rue Joseph Le Brix
56019 Vannes Cedex
Tel : 0297016161
Secteurs d'activité
Projecteurs.

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de luminaires à technologie LED dans le cadre de la transition vers le LED du Palais des Arts et Congrès de la Ville de Vannes pour 2024 à 2026

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/04/2024
JOUE - 248949-2024
248949-2024 - Résultats
France – Projecteurs – Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de luminaires à technologie LED dans le cadre de la transition vers le LED du Palais des Arts et Congrès de la Ville de Vannes pour 2024 à 2026
OJ S 83/2024 26/04/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville Vannes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de luminaires à technologie LED dans le cadre de la transition vers le LED du Palais des Arts et Congrès de la Ville de Vannes pour 2024 à 2026
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de luminaires à technologie LED dans le cadre de la transition vers le LED du Palais des Arts et Congrès de la Ville de Vannes
Identifiant de la procédure: 13965441-45e3-4d82-8b9b-b168598239a9
Identifiant interne: F24FOURN-LED-PAC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31518100 Projecteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31518100 Projecteurs
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur, Place Maurice Marchais - 56000 Vannes, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au vendredi hors jours fériés. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours en pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de luminaires à technologie LED dans le cadre de la transition vers le LED du Palais des Arts et Congrès de la Ville de Vannes pour 2024 à 2026
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de luminaires à technologie LED dans le cadre de la transition vers le LED du Palais des Arts et Congrès de la Ville de Vannes
Identifiant interne: F-PF-1408657
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31518100 Projecteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31518100 Projecteurs
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2024
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NOVELTY FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: NOVELTY FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur du résultat: 1 600 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-095
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de luminaires à technologie Led dans le cadre de la transition vers le Led du Palais des Arts et Congrès de la Ville de Vannes pour 2024 à 2026
Date de conclusion du marché: 05/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville Vannes
Numéro d’enregistrement: 21560260800014
Adresse postale: 7, rue Joseph Le Brix  
Ville: Vannes Cedex
Code postal: 56019
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Maire
Adresse électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr
Téléphone: 0297016161
Adresse internet: http://www.mairie-vannes.fr/
Profil de l’acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 1128097
Adresse postale: 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: 0223212828
Télécopieur: 0299635684
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: NOVELTY FRANCE
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 13 rue Véga  
Ville: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France
Adresse électronique: m.sourisseau@novelty.fr
Téléphone: 0240303808
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFRA
Lauréat de ces lotsLOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6576060f-285a-4964-94bd-ab15d83f0bf9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2024 14:27:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 248949-2024
Numéro de publication au JO S: 83/2024
Date de publication: 26/04/2024