Relance, réalisation d’un parcours mémoire sous forme de sculptures en métal Zac La Courrouze à Rennes et Saint-Jacques-de-la-Lande

Territoires & Développement
Relance, réalisation d’un parcours mémoire sous forme de sculptures en métal Zac La Courrouze à Rennes et Saint-Jacques-de-la-Lande
PROCÉDURE ADAPTÉE
1. Identification de l’organisme qui passe l’accord-cadre : Territoires & Développement, 1, rue Geneviève-de-Gaulle-Anthonioz, CS 50726, 35207 Rennes cedex 2. Tél. 02 99 35 15 15.
2. Procédure de passation : procédure adaptée en application de l’article L.2123-1 du Code de la commande publique.
3. Objet de l’accord-cadre à bons de commande et lieu d’exécution : réalisation d’un parcours mémoire sous forme de sculptures en métal, Zac La Courrouze à Rennes et Saint-Jacques-de-la-Lande (35).
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande dont le montant maximum (sans minimum) est fixé à 120 000 euros HT.
4. Durée de l’accord-cadre : la durée de l’accord-cadre est de 4 ans à compter de sa notification.
Date prévisionnelle de démarrage : septembre 2024.
5. Modalités de retrait du dossier de consultation : le dossier de consultation est disponible en accès libre et complet uniquement par voie dématérialisée sur la plateforme Achat Public à l’adresse suivante : https://territoires.achatpublic.com
6. Lieu et conditions de remise des plis : les plis contenant les candidatures et les offres seront obligatoirement remis par voie électronique sur la plateforme https://territoires.achatpublic.com
7. Critères de sélection de jugement des offres :
- prix des prestations : 60 %,
- valeur technique : 40 %.
8. Renseignements administratifs et techniques : les échanges s’effectueront uniquement sur la plateforme de dématérialisation Achat Public.
9. Procédure de recours Instance chargée des recours : tribunal judiciaire de Rennes, cité judiciaire, 7, rue Pierre-Abelard, 35000 Rennes.
10. Date limite de remise des plis : le 4 juin 2024 à 12 h 00.
11. Date d’envoi à la publication : le 25 avril 2024.