1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération de Nevers
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Relance suite à déclaration sans suite des Lots n°2 et n°3 Acquisition et livraison de véhicules utilitaires et engin de chantier neufs et d'occasions pour le service de l'Eau de Nevers agglomération : - Lot n°2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables - Lot n°3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes Les prestations attendues pour chaque lot sont détaillées dans le CCTP.
Description: Relance suite à déclaration sans suite des Lots n°2 et n°3 Acquisition et livraison de véhicules utilitaires et engin de chantier neufs et d'occasions pour le service de l'Eau de Nevers agglomération : - Lot n°2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables - Lot n°3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes Les prestations attendues pour chaque lot sont détaillées dans le CCTP.
Identifiant de la procédure: 80ad89e3-c8ed-4e5e-b39a-53b3075eff09
Identifiant interne: AO23-26BIS
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43500000 Véhicules à chenilles, 34134200 Camions à benne basculante
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables
Description: Les spécifications attendues sont détaillées au sein du CCTP
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34134200 Camions à benne basculante
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Relance suite à déclaration sans suite de la première procédure de ce lot. Aucune variante n'est autorisée. L'offre de base est décrite au CCTP. En revanche, les plus values par rapport à l'offre de vase sont acceptées, cela constituera l'offre de base du candidat. Attention, ce ne sont pas des variantes, une seule proposition par lot est acceptés (cf. CCTP). Pour chaque lot, le marché public prendra effet à compter de sa notification et s'achève au terme de la dernière période de garantie. Les informations relatives à ce lot sont détaillées dans les documents de marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: cf article 3 du RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: cf article 3 du RC
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: situation juridique
Description: cf article 3 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Il s'agit de la valeur technique selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère valeur technqiue est de 40%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Il s'agit du prix selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère prix est de 55%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Il s'agit de la performance environnementale selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère performance environnementale est de 5%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: ARNIA Territoires numériques
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf les documents de la consultation.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: La forme juridique du groupement n'est pas imposée, le groupement peut être conjoint ou solidaire, à son appréciation. En revanche, il n'est pas permis à un candidat de déposer une offre en tant que candidat individuel et membre d'un groupement. Dans le même sens, il n'est pas autorisé d'être membre de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique
Montage financier: DPGF
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Communauté d'agglomération de Nevers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes
Description: Les spécifications techniques attendues sont détaillées au sein du CCTP
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43312100 Engins de nivelage, 43500000 Véhicules à chenilles
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Relance suite à déclaration sans suite de la première procédure de ce lot. Aucune variante n'est autorisée. L'offre de base est décrite au CCTP. En revanche, les plus values par rapport à l'offre de vase sont acceptées, cela constituera l'offre de base du candidat. Attention, ce ne sont pas des variantes, une seule proposition par lot est acceptés (cf. CCTP). Pour chaque lot, le marché public prendra effet à compter de sa notification et s'achève au terme de la dernière période de garantie. Les informations relatives à ce lot sont détaillées dans les documents de marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: cf article 3 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: cf article 3 du RC
Critère:
Type: Autre
Nom: situation juridique
Description: cf article 3 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Il s'agit du prix selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère prix est de 55%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Il s'agit de la valeur technique selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère valeur technique est de 40%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Il s'agit de la performance environnementale selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère performance environnementale est de 5%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: ARNIA Territoires numériques
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf les documents de la consultation.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: La forme juridique du groupement n'est pas imposée, le groupement peut être conjoint ou solidaire, à son appréciation. En revanche, il n'est pas permis à un candidat de déposer une offre en tant que candidat individuel et membre d'un groupement. Dans le même sens, il n'est pas autorisé d'être membre de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique
Montage financier: DPGF
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Communauté d'agglomération de Nevers
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 11000027000014
Adresse postale: 22 Rure d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380733989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'agglomération de Nevers
Numéro d’enregistrement: 24580440600107
Adresse postale: 124 Route de Marzy CS90041
Ville: Nevers cedex
Code postal: 58027
Pays: France
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: 0386684774
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1244cbed-7071-4610-8c60-b8d4aed63bd5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2024 14:37:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 251882-2024
Numéro de publication au JO S: 83/2024
Date de publication: 26/04/2024
