1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Vernon (27)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché 2023/033 Travaux de restauration de la Collégiale Notre Dame à Vernon - Phase 2 - Restauration de la façade occidentale
Description: Marché 2023/033 Travaux de restauration de la Collégiale Notre Dame à Vernon - Phase 2 - Restauration de la façade occidentale
Identifiant de la procédure: bd2a2cb0-aa7a-44ab-9545-c39130026214
Identifiant interne: 2023/033
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Règlement (CEE) n° 2137/85
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maçonnerie - Pierre de taille - Installations de chantier - Echafaudages
Description: Maçonnerie - Pierre de taille - Installations de chantier - Echafaudages
Identifiant interne: 2023-033-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille, 44212310 Échafaudages
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui exécute le paiement: Ville de Vernon (27)
Organisation qui signe le marché: Ville de Vernon (27)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sculptures sur pierre
Description: Sculptures sur pierre
Identifiant interne: 2023-033-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262511 Taille de pierres
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 37 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui exécute le paiement: Ville de Vernon (27)
Organisation qui signe le marché: Ville de Vernon (27)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Restaurateur spécialiste de décors en pierre
Description: Restaurateur spécialiste de décors en pierre
Identifiant interne: 2023-033-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262511 Taille de pierres
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 37 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui exécute le paiement: Ville de Vernon (27)
Organisation qui signe le marché: Ville de Vernon (27)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiserie - Serrurerie
Description: Menuiserie - Serrurerie
Identifiant interne: 2023-033-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 37 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui exécute le paiement: Ville de Vernon (27)
Organisation qui signe le marché: Ville de Vernon (27)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Couverture en plomb
Description: Couverture en plomb
Identifiant interne: 2023-033-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 38 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui exécute le paiement: Ville de Vernon (27)
Organisation qui signe le marché: Ville de Vernon (27)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Vitraux
Description: Vitraux
Identifiant interne: 2023-033-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Vernon (27)
Organisation qui exécute le paiement: Ville de Vernon (27)
Organisation qui signe le marché: Ville de Vernon (27)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 107 073,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERH MONUMENT HISTORIQUES
Offre:
Identifiant de l’offre: TERH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 1 148 735,00 EUR
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/033-01
Titre: Maçonnerie - Pierre de taille - Installations de chantier - Echafaudages
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/02/2024
Date de conclusion du marché: 01/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Vernon (27)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATELIER ENACHE
Offre:
Identifiant de l’offre: ATELIERS ENACHE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 356 128,00 EUR
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/033-02
Titre: Lot 2 : Sculptures sur pierre
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/02/2024
Date de conclusion du marché: 29/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Vernon (27)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATELIER ENACHE
Offre:
Identifiant de l’offre: ATELIERS ENACHE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 365 696,00 EUR
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/033-03
Titre: Lot 3 : Restaurateur spécialiste de décors en pierre
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/02/2024
Date de conclusion du marché: 29/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Vernon (27)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES ATELIERS AUBERT LABANSAT
Offre:
Identifiant de l’offre: ATELIERS AUBERT-LABANSAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 101 586,00 EUR
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/033-04
Titre: Lot 4 : Menuiserie-serrurerie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/02/2024
Date de conclusion du marché: 04/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Vernon (27)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOUTEL COUVERTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: BOUTEL COUVERTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 100 179,00 EUR
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/033-05
Titre: Lot 5 : Couverture en plom
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/02/2024
Date de conclusion du marché: 01/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Vernon (27)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATELIER FORFAIT VITRAUX D ART
Offre:
Identifiant de l’offre: ATELIER FORFAIT VITRAUX D ART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur du résultat: 34 748,00 EUR
L’offre a été classée
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023/033-06
Titre: Lot 6 : Vitraux
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/02/2024
Date de conclusion du marché: 01/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Ville de Vernon (27)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Vernon (27)
Numéro d’enregistrement: 21270681600015
Adresse postale: 12 RUE DE LA MARE A JOUY
Ville: DOUAINS
Code postal: 27120
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: +33 276480166
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TERH MONUMENT HISTORIQUES
Numéro d’enregistrement: 397743634
Adresse postale: CHEMIN DES CARRIERES
Ville: VERNON
Code postal: 27200
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: +33 023221588
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATELIER ENACHE
Numéro d’enregistrement: 79278122199917
Adresse postale: 127 RUE DE L'OURCQ
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 014205571
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002 LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LES ATELIERS AUBERT LABANSAT
Numéro d’enregistrement: 42445830500028
Adresse postale: LE VAUDOME ROUTE DE LESSAY
Ville: COUTANCES
Code postal: 50200
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Téléphone: +33 023376060
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BOUTEL COUVERTURE
Numéro d’enregistrement: 50368954900023
Adresse postale: 1670 ROUTE DE DIEPPE
Ville: QUINCAMPOIX
Code postal: 76230
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: +33 235078666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ATELIER FORFAIT VITRAUX D ART
Numéro d’enregistrement: 89968058100027
Adresse postale: 4 RUE DE VERDUN
Ville: SAINT AUBIN LES ELBEUF
Code postal: 76410
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: +33 276525385
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: +33 235583500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 058cd4f0-bb50-43ab-a4ec-428c5fded210 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2024 12:45:11 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 249040-2024
Numéro de publication au JO S: 83/2024
Date de publication: 26/04/2024
