1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Usses et Rhône
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la construction du gymnase intercommunal à Frangy (74)
Description: Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +. Prestataire unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les travaux consistent en la construction d'un gymnase destiné aux élèves du collège et des écoles avoisinantes, aux associations sportives ; il devra obtenir un agrément au niveau régional pour la pratique du badminton et du basketball, et départemental pour l'escalade. Il comprendra, notamment, une salle principale de compétition multisports de 24 x 44 m (1 056 m²) + terrain de basket-ball + mur d'escalade, les locaux annexes et des aménagements extérieurs (voir programme de l'opération). Enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 5 400 000 Euros HT Contenu de la mission : missions ESQ à AOR dont EXE + OPC + missions complémentaires (CSSI - AIPR/AIPR-DT), dont le détail figure au cahier des charges. Calendrier prévisionnel : démarrage des études mars 2024 - démarrage des travaux mars 2025 - livraison du bâtiment : env deuxième semestre 2026
Identifiant de la procédure: d1e67e27-3984-4f32-9c2a-102cd13d8788
Identifiant interne: 20231895
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la construction du gymnase intercommunal à Frangy (74)
Description: Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +. Prestataire unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les travaux consistent en la construction d'un gymnase destiné aux élèves du collège et des écoles avoisinantes, aux associations sportives ; il devra obtenir un agrément au niveau régional pour la pratique du badminton et du basketball, et départemental pour l'escalade. Il comprendra, notamment, une salle principale de compétition multisports de 24 x 44 m (1 056 m²) + terrain de basket-ball + mur d'escalade, les locaux annexes et des aménagements extérieurs (voir programme de l'opération). Enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 5 400 000 Euros HT Contenu de la mission : missions ESQ à AOR dont EXE + OPC + missions complémentaires (CSSI - AIPR/AIPR-DT), dont le détail figure au cahier des charges. Calendrier prévisionnel : démarrage des études mars 2024 - démarrage des travaux mars 2025 - livraison du bâtiment : env deuxième semestre 2026
Identifiant interne: S-PF-1305917
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARCHIPEL ESPIE ET CHEAIB
Offre:
Identifiant de l’offre: ARCHIPEL ESPIE ET CHEAIB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur du résultat: 743 170,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20231895m01
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la construction du gymnase intercommunal à Frangy (74)
Date de conclusion du marché: 11/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de Communes Usses et Rhône
Numéro d’enregistrement: 20007085200013
Adresse postale: 24 place de l'Orme
Ville: Seyssel
Code postal: 74910
Pays: France
Point de contact: TERACTEM, Conducteur d'opération
Téléphone: 0450083100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 883544
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 1098710
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ARCHIPEL ESPIE ET CHEAIB
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Téléphone: 0476214169
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a1004200-8d20-4b60-a968-04b95153ff79 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2024 09:13:26 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 248893-2024
Numéro de publication au JO S: 83/2024
Date de publication: 26/04/2024
