La Roche-sur-Yon Agglomération
Approvisionnement de granulés de bois pour la chaufferie de la piscine communautaire de La Roche-sur-Yon Agglomération située sur la commune des Rives-de-l'Yon
PROCÉDURE ADAPTÉE OUVERTE
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : La Roche-sur-Yon Agglomération (85).
Numéro national d'identification :
Type : SIRET - N° : 24850058900317
Code postal / Ville : 85021 La Roche-sur-Yon.
Groupement de commandes : non.
Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : A24008.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : Anne Tierce, tél. +33 2 51 47 49 14.
Mail : anne.tierce@larochesuryon.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : voir règlement de la consultation.
Capacité économique et financière : voir règlement de la consultation.
Capacités techniques et professionnelles : voir règlement de la consultation.
Technique d'achat : accord-cadre.
Date et heure limite de réception des plis : jeudi 30 mai 2024 - 12 h 30.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite.
Réduction du nombre de candidats : non.
Possibilité d'attribution sans négociation : oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes : non.
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (accord-cadre uniquement) : accord-cadre en application des articles R.2123-1, R.2123-4 et R.2123-5 du Code de la commande publique.
Critères d'attribution :
- prix : 40 %,
- valeur technique : 40 %,
- délai de livraison : 20 % (Voir article 6.2 du Règlement de la consultation).
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : approvisionnement de granulés de bois pour la chaufferie de la piscine communautaire de La Roche-sur-Yon Agglomération située sur la commune des Rives-de-l'Yon.
Classification CPV : 09111400.
Type de marché : fournitures.
Description succincte du marché : les prestations concernent l'achat de fourniture, le transport et la livraison de bois granulés dans le silo de la chaufferie de la piscine de Saint-Florent-des-Bois. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel fixé à 73 000 euros HT. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois, reconductible tacitement 2 fois, soit une durée maximale de 3 ans.
Lieu principal d'exécution : commune des Rives-de-l'Yon.
Durée du marché (en mois) : 36.
Valeur estimée hors TVA : 219 000 euros.
La consultation comporte des tranches : non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non.
Marché alloti : non.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non.
Autres informations complémentaires :
Les documents à produire par les candidats, les modalités de transmission des offres et de demandes de renseignements, ainsi que les critères d'analyse sont précisés dans le règlement de la consultation.
Les candidats devront faire parvenir des échantillons pour le présent marché, avant la date limite de réception des offres. Ces échantillons devront être des exemplaires représentatifs du type de prestations qu'ils auront à réaliser sils sont retenus (Echantillon de 500 grammes). Voir article 5.2 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis :22 avril 2024.
