Achat de véhicules et matériels neufs, d'occasion ou d'exposition destinés aux services techniques de Sud Retz Atlantique Communauté

Sud Retz Atlantique
Achat de véhicules et matériels neufs, d'occasion ou d'exposition destinés aux services techniques de Sud Retz Atlantique Communauté
PROCÉDURE OUVERTE
Section 1 : acheteur :
1.1. Acheteur :
Nom officiel : Sud Retz Atlantique (44).
Forme juridique de l’acheteur : organisme de droit public.
Activité du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.
Section 2 : procédure :
2.1. Procédure :
Titre : achat de véhicules et matériels neufs, d'occasion ou d'exposition destinés aux services techniques de Sud Retz Atlantique Communauté.
Description : achat de véhicules et matériels neufs, d'occasion ou d'exposition destinés aux services techniques de Sud Retz Atlantique Communauté.
Identifiant interne : 2024CCSRA-16.
Type de procédure : ouverte.
Procédure accélérée : non.
2.1.1. Objectif :
Nature du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 34100000.
2.1.2. Lieu d’exécution :
Ville : Machecoul-Saint-Même. Code postal : 44270.
Code NUTS : FRG01.
Pays : France.
2.1.3. Valeur :
2.1.4. Informations générales :
Base juridique : directive 2014/24/EU.
2.1.5. Conditions de passation des marchés :
2.1.6. Motifs d'exclusion :
Section 5 : lot :
5.1. Lot n° : lot-0001 :
Identifiant interne : 2024CCSRA16-01.
Titre : balayeuse de voirie.
Description : balayeuse de voirie.
5.1.1. Objectif :
Type de marché : fournitures.
Classification CPV : 34144430.
5.1.2. Lieu d'exécution :
Ville : Macecoul-Saint-Même. Code postal : 44270.
Pays : France.
5.1.3. Durée estimée :
5.1.4. Renouvellement :
5.1.5. Valeur :
5.1.6 Information général :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne : projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7. Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : non.
Objectif social promu : égalité hommes-femmes.
5.1.8. Critères d'accessibilité :
5.1.9. Les critères de sélection :
Type : capacité économique et financière.
Nom : DC2.
Description : DC2.
5.1.10. Critères d'attribution :
Critère prix :
Description : se référer au RC.
5.1.11. Documents de marché : pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12. Conditions du marché public :
Date limite de réception des offres : 27 mai 2024 à 12 h 00.
Soumission électronique : requise.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : non autorisée.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : requise.
5.1.15. Techniques : aucun.
Pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de Nantes.
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001.
Organisation qui traite les offres : ORG-0001.
5.1. Lot n° : lot-0002 :
Identifiant interne : 2024CCSRA16-02.
Titre : engin de manutention télescopique.
Description : engin de manutention télescopique.
5.1.1. Objectif :
Type de marché : fournitures.
Classification CPV : 42418000.
5.1.2. Lieu d'exécution :
Ville : Machecoul-Saint-Même. Code postal : 44270.
Pays : France.
5.1.3. Durée estimée :
5.1.4. Renouvellement :
5.1.5. Valeur :
5.1.6. Information général :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne : projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7. Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : non.
Objectif social promu : égalité hommes-femmes.
5.1.8. Critères d'accessibilité :
5.1.9. Les critères de sélection :
Type : capacité technique et professionnelle.
Nom : DC2.
Description : DC2.
5.1.10. Critères d'attribution :
Critère prix :
Description : se référer au RC.
5.1.11. Documents de marché : pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12. Conditions du marché public :
Date limite de réception des offres : 27 mai 2024 à 12 h 00.
Soumission électronique : autorisée.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/
Catalogue électronique : non autorisée.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : requise.
5.1.15. Techniques : aucun.
Pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de Nantes.
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001.
Organisation qui traite les offres : ORG-0001.
5.1. Lot n° : lot-0003 :
Identifiant interne : 2024CCSRA16-03.
Titre : camion benne de voirie ou espace vert.
Description : camion benne de voirie ou espace vert.
5.1.1. Objectif :
Type de marché : fournitures.
Classification CPV : 34134200.
5.1.2. Lieu d'exécution :
Ville : Machecoul-Saint-Même. Code postal : 44270.
Pays : France.
5.1.3. Durée estimée :
5.1.4. Renouvellement :
5.1.5. Valeur :
5.1.6. Information général :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne : projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7. Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : non.
Objectif social promu : égalité hommes-femmes.
5.1.8. Critères d'accessibilité :
5.1.9. Les critères de sélection :
Type : capacité économique et financière.
Nom : DC2.
Description : DC2.
5.1.10. Critères d'attribution :
Critère prix :
Description : voir RC.
5.1.11. Documents de marché : pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12. Conditions du marché public :
Date limite de réception des offres : 27 mai 2024 à 12 h 00.
Soumission électronique : autorisée.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/
Catalogue électronique : non autorisée.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : requise.
5.1.15. Techniques : aucun.
Pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de Nantes.
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes.
5.1. Lot n° : lot-0004 :
Identifiant interne : 2024CCSRA16-04.
Titre : camion benne à ordures ménagères.
Description : camion benne à ordures ménagères.
5.1.1. Objectif :
Type de marché : fournitures.
Classification CPV : 34144510 ; 34144512.
5.1.2. Lieu d'exécution :
Ville : Machecoul-Saint-Même. Code postal : 44270.
Pays : France.
5.1.3. Durée estimée :
5.1.4. Renouvellement :
5.1.5. Valeur :
5.1.6. Information général :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne : projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
5.1.7. Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : non.
Objectif social promu : égalité hommes-femmes.
5.1.8. Critères d'accessibilité :
5.1.9. Les critères de sélection :
Type : capacité économique et financière.
Nom : DC2.
Description : DC2.
5.1.10. Critères d'attribution :
Critère prix :
Description : voir RC.
5.1.11. Documents de marché : pas de restriction en matière d’accès aux documents.
5.1.12. Conditions du marché public :
Date limite de réception des offres : 27 mai 2024 à 12 h 00.
Soumission électronique : requise.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/
Catalogue électronique : non autorisée.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : requise.
5.1.15. Techniques : aucun.
Pas de système d’acquisition dynamique.
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de Nantes.
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001.
Organisation qui traite les offres : ORG-0001.
Section 8 : organisations :
8.1. ORG-0001 :
Nom officiel : Sud Retz Atlantique (44).
Numéro d’enregistrement (Siret) : 20007154600010.
Adresse postale : ZIA de la Seiglerie 3, 2, rue Galilée.
Adresse postale : ZIA de la Seiglerie 3, 2, rue Galilée. Ville : Machecoul-Saint-Même. Code postal : 44270.
Pays : France.
Adresse électronique : sfournier@ccsudretzatlantique.fr
Téléphone (+33) 2 40 16 78 14.
Adresse internet : https://www.sud-retz-atlantique.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
8.2. ORG-0003 :
Nom officiel : tribunal administratif de Nantes.
Numéro d’enregistrement (Siret) : 17440005100010.
Adresse postale : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111. Ville : Nantes. Code postal : 44401.
Pays : France.
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone (+33) 0 25 51 01 00. Télécopieur (+33).0.25.51.01.00.
Adresse internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/
Section 11 : informations relatives à l’avis :
11.1. Informations relatives à l’avis :
Identifiant/version de l’avis : 07eb5ac2-8d1d-4f26-968e-1049796ccd75.
Type de formulaire : mise en concurrence.
Type d’avis : avis de marché, directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis : 23 avril 2024 à 11 h 26.

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français.