1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Octeville sur Mer
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Groupement d'achats pour la fourniture de denrées alimentaires
Description: Fourniture de denrées alimentaires
Identifiant de la procédure: 86397fd4-6bf3-4ca9-9e4a-c2fa91f6664e
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le cahier des charges doit être téléchargé sur le site : https://octeville-sur-mer.e-marchespublics.com Les justificatifs demandés à l'appui des candidatures et des offres sont énoncés dans le règlement de consultation. Le DUME peut être joint pour appuyer la candidature. Les critères d'attribution sont énoncés dans le règlement de conusltation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Groupement d'achats : fourniture de denrées alimentaires
Description: Lot 1 : Épicerie gros volumes - Biscuiterie - Confiseries - Chocolats en moulage et assortiments Lot 2 : Farines biologiques Lot 3 : Huiles, céréales, légumineuses et pâtes biologiques fermières Lot 4 : Produits de pâtisserie Lot 5 : Fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle + 4ème et 5ème gamme + PDT 4ème gamme Lot 6 :Fruits et Légumes + PDT 4ème gamme, de saison du lieu de consommation, issus de l'agriculture durable Lot 7 : Pommes poires à maturité du lieu de consommation issus de l'agriculture biologique Lot 8 : Légumes + PDT de saison du lieu de consommation, issus de l'agriculture biologique Lot 9 : Produits laitiers et avicoles issus des circuits traditionnels, avec dénominations protégées Lot 10 : Crème, œufs, Yaourts et fromages blancs biologiques Lot 11 : Crèmes, Yaourts fermiers DD au lait du jour de la traite produits sur la ferme Lot 12 : Produits surgelés ou congelés Lot 13 : Viandes cuites sous vides Lot 14 : Viandes fraîches et abats de boucherie, issues de productions fermières en agriculture durable Lot 15 : Viandes fraîches de Boeuf et de viandes de porc sous SIQO Lot 16 : Viandes fraîches et abats de boucherie « biologiques » Lot 17 : Viandes fraîches de boucherie « sous signe de qualité Spécialité traditionnelle Garantie » et bête à l'équilibre Lot 18 : Volailles fraîches et lapins, certifiées, labellisées Lot 19 : Volailles fraîches et lapins, certifiées, labellisées Lot 20 : Volailles fraîches fermières à croissance lente, supérieure à 100 jours Lot 21 : Viandes de porc « lin » fraîches issues de productions fermières en agriculture durable Lot 22 : Charcuteries, et charcuteries régionales et de pays Lot 23 : Produits de la mer et eau douce frais Lot 24 : Boissons, vins fins, cidres et produits cidricoles, jus de fruits fermiers
Identifiant interne: Mairie Octeville sur Mer
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Octeville sur Mer
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie Octeville sur Mer
Numéro d’enregistrement: 21760481800013
Adresse postale: Place du Général de gaulle Place du Général de gaulle Place du Général de gaulle
Ville: Octeville sur Mer
Pays: France
Téléphone: +33235546282
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b4758429-b302-4e60-b313-f65550d7f15f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2024 16:07:25 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 243417-2024
Numéro de publication au JO S: 81/2024
Date de publication: 24/04/2024
