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A proximité de
Acheteur : COMMANDE_PUBLIQUE_SURESNES
Service juridique achat
Suresnes
Tel : 0141183702
  Reste 14 jours - Date de clôture estimée : 28/05/2024  
Répondre Accès au DCE
2 Lots
Lot 1
Location de cars avec chauffeurs pour la ville de Suresnes
Lot 2
Location de cars avec chauffeurs pour le transport régulier de collégiens au collège Henri Sellier
Secteurs d'activité
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur.

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions relatives aux prestations de la location de cars avec chauffeurs pour la ville de Suresnes et de la location de cars avec chauffeur pour le transport régulier de collégiens au collège Henri Sellier.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/04/2024
JOUE - 248118-2024
248118-2024 - Mise en concurrence
France – Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur – Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions relatives aux prestations de la location de cars avec chauffeurs pour la ville de Suresnes et de la location de cars avec chauffeur pour le transport régulier de collégiens au collège Henri Sellier.
OJ S 82/2024 25/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMANDE_PUBLIQUE_SURESNES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions relatives aux prestations de la location de cars avec chauffeurs pour la ville de Suresnes et de la location de cars avec chauffeur pour le transport régulier de collégiens au collège Henri Sellier.
Description: Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions relatives aux prestations de la location de cars avec chauffeurs pour la ville de Suresnes et de la location de cars avec chauffeur pour le transport régulier de collégiens au collège Henri Sellier.
Identifiant de la procédure: d44873a7-3cd7-425f-9d38-6ba45961356f
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour la ville de Suresnes
Description: Location de cars avec chauffeurs pour la ville de Suresnes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères de sélection des offres se trouvent dans le règlement de consultation. Les variantes ne sont pas autorisées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location de cars avec chauffeurs pour le transport régulier de collégiens au collège Henri Sellier
Description: Location de cars avec chauffeurs pour le transport régulier de collégiens au collège Henri Sellier
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères de sélection des offres se trouvent dans le règlement de consultation. Les variantes ne sont pas autorisées
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMANDE_PUBLIQUE_SURESNES
Organisation qui traite les offres: COMMANDE_PUBLIQUE_SURESNES
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 Bd de l'Hautil  
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France
Adresse électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr
Téléphone: 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMANDE_PUBLIQUE_SURESNES
Numéro d’enregistrement: 21920073000014
Adresse postale: Service juridique achat  
Ville: Suresnes
Pays: France
Adresse électronique: i_marchepub@villesuresnes.fr
Téléphone: 0141183702
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dc56f1bf-2fd1-4108-bb5c-99d6ce6b4da0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 23/04/2024 17:20:28 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 248118-2024
Numéro de publication au JO S: 82/2024
Date de publication: 25/04/2024
Répondre Accès au DCE